Mentions légales
PROPRIÉTAIRE DU SITE :
L’Ermitage Hastingues
413 Chemin de l’Ermitage, 40300 Hastingues
Propriétaire : Ancely Agathe
Réalisation site web : Edouard Sidobre
OBJET DU SITE
Le site a pour objet de présenter les services de l’Ermitage Hastingues. L’Ermitage se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis.
COPYRIGHTS
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de L’Ermitage, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
CONDITIONS D’UTILISATION
Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site internet https://ermitage-hastingues.com/ l’utilisation des navigateurs Microsoft internet Explorer (PC) ou Mozilla Firefox (Mac ou PC), Chrome (mac ou PC) ou safari (MAC) est vivement conseillée.
Certaines pages du site contiennent des documents PDF. Pour lire ces documents vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader (gratuit).
DROITS D’AUTEURS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. – toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
– les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en-dehors d’un usage privé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
L’Ermitage s’engage à garder confidentielles toutes les informations nominatives que vous lui communiquez.
Vous pouvez accéder à vos données personnelles et mettre à jour ces informations grâce à l’identifiant et au mot de passe que vous avez choisis dans l’espace client.
Notez aussi que les informations personnelles et notamment les adresses e-mail ne font l’objet d’aucune location, vente, échange ou partage avec d’autres sociétés si la case « Je souhaite recevoir des informations susceptibles de m’intéresser » est désactivée.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous devez adresser un courrier postal au Service Clients de L’Ermitage en indiquant vos nom, prénom, adresse et, le cas échéant, numéro de client, à l’adresse suivante :
L’Ermitage Hastingues
413 Chemin de l’Ermitage, 40300 Hastingues
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
L’Ermitage autorise la mise en place de liens hypertextes vers le site à l’exclusion de ceux qui diffusent des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, à la renommée et à l’image de marque de la société L’Ermitage.
Les liens doivent porter sur la page d’accueil https://ermitage-hastingues.com/
L’Ermitage se réserve le droit d’opposition.
Tout procédé visant à faire apparaître les pages du site comme étant éditées par une autre source, tel que notamment l’apparition des pages du site dans un cadre notamment une iframe comportant un élément graphique et/ou une adresse http d’une autre société n’est pas autorisé.
Les cookies déposés par L’Ermitage facilitent la navigation et l’accessibilité du site. L’utilisateur peut supprimer ces cookies comme il souhaite.